Notice descriptive

Déclaration et fonctionnement.

Cote : 2001 19 1

Contexte : Confédération syndicale du cadre de vie (CSCV) Halluin-Roncq

Présentation du contenu :

Déclaration à la Préfecture, publication au Journal officiel (JO).

Statuts de la Confédération syndicale du cadre de vie (CSCV) (1976).

Brochure de présentation.

Rencontres : comptes rendus, notes, correspondance.

Compte d'exploitation (1984).

Date : 1976-1985

Importance matérielle : 0.083 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/202971.1103872