Notice descriptive
Affaire Salel.
Cote : 2009 4 45
Contexte : Fédération française du sport travailliste (FFST). > Administration et fonctionnement. > Contentieux.
Présentation du contenu :
Litige concernant des remboursements de frais : correspondance, factures, copie de certificat médical, liste des membres du Comité directeur des Pyrénées-Orientales.
Date : 1998
Importance matérielle : 0.114 ml
Modalités d'accès :
Communicable en 2048 ou sur autorisation du propriétaire.
Identifiant ARK : ark:/60879/199054.1254116
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Fédération française du sport travailliste (FFST).Le formulaire de recherche :
