Notice descriptive

Département du Nord et du tribunal de Cambrai.

Cote : 2019 8 22
Contexte : Leroux. > Entreprise Leroux et filiales. > Fabrication de chicorée. > Dépôt de marques. > Concurrents ou filiales.
Présentation du contenu :

Correspondance, formulaire dépôt de marque, liste nationale des conseils en brevets d’invention, note sur les délais de renouvellement, formulaire de décompte des taxes, recueil de dépôt de marques, avis expiration des dépôts, récépissés,...

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Date : 1901-1978
Importance matérielle : 0.12 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1968222.2227602


Pour aller plus loin

L'inventaire :

Leroux.

Le formulaire de recherche :

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