Cote : 1994 57 94
Contexte : Compagnie des mines de Carvin et Compagnie des mines d'Ostricourt (puis Charbonnages de France. Houillères du bassin du Nord et du Pas-de-Calais. Groupe d'Oignies) (et Association sportive Saint-Barbe d'Oignies). > Mines d'Ostricourt. > Conseils et assemblées.
Présentation du contenu : Assemblée générale ordinaire : 24 octobre 1912 ; 28 octobre 1919 (avec compte rendu au comité administratif des opérations de l'exercice 1913-1914, note concernant la clôture des écritures de l'exercice 1913-1914 au 30 juin 1914) ; 9 mai 1924...

Assemblée générale ordinaire : 24 octobre 1912 ; 28 octobre 1919 (avec compte rendu au comité administratif des opérations de l'exercice 1913-1914, note concernant la clôture des écritures de l'exercice 1913-1914 au 30 juin 1914) ; 9 mai 1924 (exercice 1923) ; 12 juin 1925 (exercice 1924) ; 11 juin 1926 (exercice 1925) ; 14 mai 1927 ; 25 juin 1928 ; 14 juin 1929 ; 12 juin 1930 ; 7 mai 1931 ; 9 juin 1932 ; 11 mai 1933 ; 11 mai 1934 ; 13 juin 1935 ; 13 mai 1937 ; 9 juin 1938 ; 15 juin 1939 ; 27 février 1940 ; 12 juin 1941 (avec exemple de statut du Groupement des Houillères du Nord et du Pas-de-Calais modifié par l'assemblée générale ordinaire du 12 décembre 1941).

Date : 1912-1941
Importance matérielle : 0.015 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/187011.1103991