Notice descriptive

Titres de la société, recrutement du personnel, achat et vente de terrains, adjudication des travaux.

Cote : 1994 51 2
Contexte : Compagnie des mines de Vicoigne, Noeux et Drocourt. > Constitution de l'affaire > Actes de sociétés > Statuts > Compagnie des mines de Bruille
Présentation du contenu :

Ordonnance royale de Charles X, cahier des charges, contrat de société, contrat de travail, actes de vente et d'achat, tableau récapitulatif des achats de terrains, devis, correspondance.

Date : 1832-1836
Importance matérielle : 0.035 ml
Sources complémentaires :

Voir aussi 1994 51 1165-1199.

Identifiant ARK : ark:/60879/173659.824211


Pour aller plus loin

Le formulaire de recherche :

haut de page