Notice descriptive

Société de construction des Batignolles.
- Filiales et participations de la Société des Batignolles.

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Société du canal de Pierrelatte.

Cote : 89 AQ 3164 à 3181

Contexte : Société de construction des Batignolles. > Filiales et participations de la Société des Batignolles.

Date : 1880-1956

Présentation du producteur :

Société anonyme fondée en 1880 afin d'acquérir le canal de Pierrelatte et de construire son prolongement jusqu'à l'Ouvèze.

Importance matérielle : 1.493 ml

Sources complémentaires :

Voir aussi 89 AQ 2051-2052.

Identifiant ARK : ark:/60879/1664700

Sous-Notice(s)

Dossier 1. Statuts, lois et décrets concernant la société et le canal (1881-1920). Dossier 2. Plans de terrains (sans date). Dossier 3....
Dossier 1. Statuts, lois et décrets concernant la société et le canal (1881-1920). Dossier 2. Plans de terrains (sans date). Dossier 3. Baux de location de bureaux et transfert de siège (1933-1956). Dossier 4. Matériel et mobilier de bureau (1887-1945).
Registre des procès-verbaux d'assemblées.
Dossiers d'assemblées.
Procès-verbaux des délibérations du conseil.
Registre des transferts d'actions.
Registre des conversions d'actions.
Grand livre.
Journal.
Dossier 1. Budgets (1916, 1933-1946). Dossier 2. Comptes d'exploitation (1936-1947). Dossier 3. États des recettes (1936-1947). Dossier...
Dossier 1. Budgets (1916, 1933-1946). Dossier 2. Comptes d'exploitation (1936-1947). Dossier 3. États des recettes (1936-1947). Dossier 4. Fonds de roulement et de réserve (1894-1931).
Dossier 1. Demandes de subventions à l'État (1912-1935). Dossier 2. Emprunts divers (1886-1944).
Dossier 1. Conventions passées avec la Société des raffineries de sucre de Saint-Louis pour lui fournir de l'eau (1893-1947). Dossier 2....
Dossier 1. Conventions passées avec la Société des raffineries de sucre de Saint-Louis pour lui fournir de l'eau (1893-1947). Dossier 2. Notes et correspondance à propos du branchement sur le canal de Pierrelatte de la Compagnie nationale du Rhône (1922-1947). Dossier 3. Décomptes des grosses réparations effectuées au canal (1925-1945).
Dossier 1. Litiges avec les usagers du canal (1923-1944). Dossier 2. Affaire d'Escharavelles (ruisseau dans le Drôme qui débordait...
Dossier 1. Litiges avec les usagers du canal (1923-1944). Dossier 2. Affaire d'Escharavelles (ruisseau dans le Drôme qui débordait chaque année et dont la société désirait voir assurer le nettoyage par les communes voisines) (1893-1930).
Dossier 1. Lettres de l'exploitation (1939-1949). Dossier 2. Correspondance avec les autorités (1883-1946). Dossier 3. Correspondance...
Dossier 1. Lettres de l'exploitation (1939-1949). Dossier 2. Correspondance avec les autorités (1883-1946). Dossier 3. Correspondance diverse (1913-1949). Dossier 4. Copie de lettres (1943-1950).
Renseignements sur le personnel et déclarations de salaires.

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Pour aller plus loin

L'inventaire :

Société de construction des Batignolles.

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