Notice descriptive
Documentation imprimée concernant les sociétés.
Ce fonds documentaire est constitué de documents publiés par les entreprises de 1850 à 1980 et résumant leurs activités : statuts, rapports annuels imprimés, livres d'anniversaire, notices, coupures de presse.
L'origine du fonds 65 AQ provient du dépôt aux Archives nationales (Paris) en 1963 du fonds documentaire constitué par l'Association nationale des porteurs français de valeurs mobilières (ANPFVM). Constitué alors de 2 000 articles, il est enrichi et complété pendant près de quarante ans par les Archives nationales grâce à une politique de collecte proactive à destination des entreprises et par d'autres éléments de provenances diverses (ancien fonds AD XXI des Archives nationales, doubles du Dépôt légal, documents recueillis dans des archives bancaires, etc.). Le fonds initial de l'ANPFVM ne représente plus aujourd'hui qu'une petite minorité du total (plus de 40 000 unités sont actuellement répertoriées) : il a été clos en 1992.
L'entrée 65 AQ a été transférée en 1995 au Centre des archives du monde du travail (CAMT, Roubaix, Nord) sous le numéro de registre 1995 017.
Le classement a été effectué par Melle Y. Bergeronaux, Isabelle Brot et Marie-Thérèse Labignette aux Archives nationales (Paris) de manière thématique (nomenclature AFNOR). Les domaines d'activités ont alors constitué différentes séries...
Fonds librement communicable et reproductible : aucun délai applicable.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de la propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
Certaines cotes (portant plus spécialement sur les chemins de fer, les mines, les banques) ont été microfilmées par les Archives nationales (Paris) sous le numéro d'entrée 71 Mi. Ces microfilms ont été transférés à Roubaix en même temps que les documents originaux, sous la cote 2006 65 M. Un renvoi est fait aux articles concernés, afin de consulter en priorité ce support de substitution.
Les fonds documentaires ou les éléments de documentation entrés après 1992 ne sont pas conservés dans cette entrée 65 AQ. Ils peuvent soit constituer des entrées distinctes (les fonds documentaires et les archives de l'ANPFVM entrées en 1997 et...
