Notice descriptive
Phénix (Le), groupe d'assurances.
- Phénix (Le), groupe d'assurances.
| Auteurs : M. Antoine, I. Brot, B. Gille, G. Piernas et M. Th. de Nazelle |
| Année de publication : 1951-2021 |
| Cotes extrêmes : 1996 62 M, 1996 63 M, 1996 83 M, 42 AQ, 43 AQ et 128 AQ |
| Dates extrêmes : 1819-1968 |
| Conditions de communicabilité : Fonds librement communicable et reproductible. En effet, les délais applicables sont ceux du code du patrimoine pour les archives publiques : ils sont aujourd'hui tous échus. |
| Conditions de réutilisation : La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT). |
Présentation du contenu
La collection décrite rassemble pour les trois sociétés essentiellement des procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales, ainsi que des rapports à ces mêmes assemblées.
Historique de la conservation
Les microfilms des compagnies d'assurances du Phénix ont été constitués en deux temps.
- En 1951, 46 bobines de microfilms sont réalisées par les Archives nationales grâce aux Assurances générales de France (AGF) sous les cotes 15 Mi 1 à 21 et 16 Mi 1 à 26, correspondant respectivement aux cotes fictives 42 AQ 1 à 30, 32 à 33 et 36 ainsi que 43 AQ 1 à 50 et 52 des documents originaux. Ces derniers ne sont alors pas conservés par les Archives nationales.
- En 1975-1976, 9 bobines de microfilms sont réalisées selon le même dispositif : elles sont cotées 402 Mi 1 à 9 et correspondent aux cotes fictives 128 AQ 1 à 9 (non conservées par les Archives nationales).
En complément de ces deux campagnes, quelques documents originaux (non microfilmés) ont également été confiés aux Archives nationales : ils ont été cotés 42 AQ 34 à 35 et 37 ; 43 AQ 51 et 53 ; 128 AQ 10. Ils ont été donnés par Allianz France par lettre de don du 8 juin 2022.
L'ensemble des microfilms et documents originaux a été transféré en 1996 au Centre des archives du monde du travail. Les microfilms ont été recotés 1996 62 M (ex 15Mi), 1996 63 M (ex 16Mi) et 1996 83 M (ex 402 Mi) tandis que les documents originaux ont conservé leurs numéros en 42 AQ, 43 AQ et 128 AQ.
Modalités d'entrées
Les dépôts de 1951 et de 1975-1976 des Assurances générales de France (AGF) ont été transformés en don le 8 juin 2022 par Allianz France. Les conditions de consultation et de reproduction des microfilms ont été revues par la convention du 8 juin 2022 par Allianz France. La consultation et la reproduction se font selon les délais légaux de communicabilité en vigueur (Code du patrimoine, livre II : Archives), tels qu'ils sont appliqués aux archives publiques.
Statut juridique
Les documents produits avant 1946 sont considérés comme des archives privées. Après cette date, il s'agit d'archives publiques du fait de la nationalisation de l'entreprise.Présentation du producteur
Le Phénix regroupe plusieurs sociétés d'assurances par branche : Incendie, Vie et Accidents, créées respectivement en 1819, 1844 et 1920.
Le groupe est nationalisé en 1946. Il disparaît en 1968, date de sa fusion avec les Compagnies d'assurances générales qui donne naissance aux Assurances générales de France (AGF). Ces dernières maintiennent l'existence de plusieurs branches, notamment AGF Vie et AGF IART (incendie, accident, risques divers et transports).
Mode de classement
Les trois instruments de recherche des branches Incendie, Vie et Accidents de Phénix, constitués en 1951 et 1976, ont été rassemblés dans le présent instrument de recherche méthodique en 2021.
Lieu de conservation des originaux
Les documents originaux reproduits par les microfilms ont été restitués au producteur : ils ne sont pas conservés par les Archives nationales.
Le master des microfilms est conservé au Centre national du microfilm et de la numérisation (Espeyran).
Sources complémentaires
Voir aussi aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) le fonds de la Compagnie d'assurances générales contre les accidents et le vol (126 AQ, 1996 81 M), 1912-1966.
Bibliographie
Comité scientifique pour l'histoire de l'assurance, Guide des sources sur l'histoire de l'assurance, 2007.
Mots matières
compagnie d'assuranceLieux
FRANCE
