Notice descriptive
Comité d’hygiène et de sécurité.
Cote : 1988 6 124
Contexte : Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED) (et anciennes sociétés absorbées : France-Dunkerque, Chantiers navals de la Ciotat (CNC), Constructions navales et industrielles de la Méditerranée (CNIM)) : entrée 1988 6. > France-Dunkerque. > Personnel.
Présentation du contenu :
Rapports annuels (1975-1979), comptes rendus de réunion (1976-1978 et 1981-1983).
Date : 1975-1983
Importance matérielle : 0.148 ml
Modalités d'accès :
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne, ou document qui révèle un comportement et dont la divulgation pourrait nuire à son auteur
75 ans : Enquêtes police, dossiers des juridictions (sauf dispositions particulières), actes...
Identifiant ARK : ark:/60879/147385.1193475
Pour aller plus loin
Le formulaire de recherche :
