Notice descriptive
Mutuelle Décès (anciennement Mutuelle du personnel de la Mutualité du Nord et de la Sécurité sociale).
Cote : 2019 14 1 à 17
Contexte : État général des fonds > Mutuelles
Présentation du contenu :
Date : 1959-2009
Présentation du producteur :
Importance matérielle : 1,20 ml
Historique de la conservation :
Avant leur arrivée aux ANMT, les archives étaient conservées dans le logement de Jean-Luc Delezenne, président de la Mutuelle Décès de 1990 à 2008.
Modalités d'acquisition :
Le fonds a été donné aux ANMT en mars 2019 par Jean-Luc Delezenne, dernier président de la Mutuelle Décès.
Statut juridique : Archives privées
Classement :
Les documents étaient initialement regroupés par typologie (statuts, correspondance, cotisations). Ce classement a été conservé.
Modalités d'accès :
Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.
Conditions de réutilisation et ayant droit image :
Sources complémentaires :
Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) le fonds de l'Union générale de la mutualité du Nord (UGMN) coté 1991 3, dont Jean-Luc Delezenne a également été directeur.
Bibliographie :
Sujet : protection sociale
Lieu : Nord / Pas-de-Calais
Identifiant ARK : ark:/60879/1423118