Notice descriptive

Mutuelle Décès (anciennement Mutuelle du personnel de la Mutualité du Nord et de la Sécurité sociale).

Cote : 2019 14 1 à 17
Contexte : État général des fonds > Mutuelles
Présentation du contenu :

Cette entrée comporte des archives de fonctionnement de la Mutuelle Décès : statuts, procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration, adhésions et cotisations des adhérents, documents financiers et comptables, dossiers de...

Ouvrir le détail
Date : 1959-2009
Présentation du producteur :

La Mutuelle du personnel de la mutualité du Nord et de la Sécurité sociale existe depuis les années 1930. Elle est ouverte aux personnes travaillant dans une mutuelle ou dans l'un des organismes de la Sécurité sociale de la région...

Ouvrir le détail
Importance matérielle : 1,20 ml
Historique de la conservation :

Avant leur arrivée aux ANMT, les archives étaient conservées dans le logement de Jean-Luc Delezenne, président de la Mutuelle Décès de 1990 à 2008.

Modalités d'acquisition :

Le fonds a été donné aux ANMT en mars 2019 par Jean-Luc Delezenne, dernier président de la Mutuelle Décès.

Statut juridique : Archives privées
Classement :

Les documents étaient initialement regroupés par typologie (statuts, correspondance, cotisations). Ce classement a été conservé.

Modalités d'accès :

Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.

Conditions de réutilisation et ayant droit image :

La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d'application sur le site internet des ANMT).

Ouvrir le détail
Sources complémentaires :

Voir aux Archives nationales du monde du travail (Roubaix) le fonds de l'Union générale de la mutualité du Nord (UGMN) coté 1991 3, dont Jean-Luc Delezenne a également été directeur.

Bibliographie :

COISNE Valérie, Enquête sur les archives mutualistes dans le Nord, Lille, 1991.

BENNET Jean, La Mutualité française, des origines à la Révolution de 1789, Coopérative d'information et d'édition mutualiste, 1981.

BENNET Jean, Biographies des...

Ouvrir le détail
Sujet : protection sociale
Lieu : Nord / Pas-de-Calais
Identifiant ARK : ark:/60879/1423118
Consulter l'inventaire :


haut de page