Notice descriptive
Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).
- Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).
| Année de publication : 2024 |
| Cotes extrêmes : 2002 59 1 à 504 |
| Dates extrêmes : 1890-1973 |
| Description matérielle : 550 unités documentaires |
| Importance matérielle : 78 ml |
| Conditions de communicabilité : Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques. |
| Conditions de réutilisation : Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le Code du patrimoine pour les archives publiques. |
Modalités d'entrées
Le fonds a été déposé par le Crédit foncier de France selon le contrat de dépôt du 7 juin 2001.
Puis le fonds a été donné par le Crédit foncier selon la lettre d'intention de don du 16 juillet 2024.
Statut juridique
Archives privéesMode de classement
Le bordereau a été établi en 2002 par le Crédit foncier de France puis à la suite du don par le Crédit foncier du 16 juillet 2024, l'introduction de l'instrument de recherche a été mis à jour par Gersende Piernas, chargée d'études documentaires, sous la direction de Quentin Schoumacher, conservateur du patrimoine.
Sous-Notice(s)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Crédit Foncier de France : entrée 2002 59 (service de l'inspection et des expertises foncières).Le formulaire de recherche :
