Notice descriptive

Sous-Notice(s)

• Tarifs multirisque-santé destinés aux assurés sociaux.
• Tarif des risques de la construction.
• Contrats d'assurances accompagnés de la lettre manuscrites.
• Police d'assurance de la mutuelle du commerce et de l'industrie.
• Tarifs automobiles.
• Tarifs d'assurance individuelle standard contre les accidents corporels.
• Tarifs (maladie - accidents - chirurgie T.R).
• Tarifs (maladie - accident - chirurgie B - C - HV) et doublement des plafonds généraux.
• Police d'assurance multirisques des voitures automobiles, motocyclettes et cyclomoteurs.
• Police d'assurance chirurgicale - maladies graves - conditions générale B3.
• Tarifs RG 4-RG 5, tarifs OP 4-OP 5 (risque chirurgical) à primes et garanties adaptables.
• Tarifs C M 2 (maladie - maternité - accidents) pour les moins de 65 ans.
• Police d'assurance maladie - accident complémentaire des assurances sociales.
• Police d'assurance maladie - accident - chirurgie - conditions générales.
• Police d'assurance - maladie - accident - chirurgie.
• Police d'assurance individuelle contre les accidents.
• Police d'assurance de responsabilité civile (entreprise industrielle et commerciale).
• Police d'assurance de responsabilité civile (accidents causés par les véhicules à moteurs).
• Police d'assurance individuelle standard contre les accidents.
• Police d'assurance maritime sur corps de navire de plaisance, conditions générales.
• Police d'assurance de responsabilité civile (risque divers).
• Police d'assurance, valeurs vénales de fonds de commerce après incendie.
• Assurance contre la grêle.
• Police d'assurance de responsabilité civile, exploitations agricoles.
• Police d'assurance de responsabilité civile.
• Police d'assurance de responsabilité civile, accidents de chasse.
• Tarifs d'assurance responsabilité civile.
• Police d'assurance de responsabilité civile.
• Contrat, conditions générales.
• Exploitation (branche incendie, accident, transport, vol, maladie, grêle).
• Nouveau bonus/malus, clause n°4 (réduction et majoration des primes).
• Tarifs (maladie - accident - chirurgie - famille « ville », D.F.3.).
• Tarifs d'assurance individuelle standard contre les accidents corporels.
• Registre.
• De Province - Afrique du Nord 6, accident.
• Police d'assurance (exemplaires de formulaires).
• Polices - accidents.
• Accidents, incendie, avenants.
• Accidents.
• Accidents, incendies, avenants.
• Contrat de police d'assurance, conditions générales D.
• Accidents, avenants.
• Accidents, avenants.
• Contrat d'assurance maladie, conditions générales A A.
• Accidents, polices, avenants.
• Polices, accidents.
• Polices, accidents, avenant.
• D.C., Province Afrique du Nord 3, accidents, polices, avenants.
• D.C., Province Afrique du Nord 5, accidents, polices, avenants.
• D.C., Province Afrique du Nord 7, accidents, polices, avenants.

Pour aller plus loin