Campagne « produire en France » : rapport sur « concevoir et produire en France », synthèse du mémoire technique Trois Temps, rapport sur « les assises so mécanique » (2013).
Étude sur le commerce international : rapport de commission de...
Campagne « produire en France » : rapport sur « concevoir et produire en France », synthèse du mémoire technique Trois Temps, rapport sur « les assises so mécanique » (2013).
Étude sur le commerce international : rapport de commission de direction, arrêté sur les dégrèvements d’impôt sur les voitures exportées (1934), liste sur la prohibition de sortie (1940), réglementation des importations en provenance des pays neutres, projet de nomenclatures des moteurs à explosion et à combustion interne (1947), tableau de correspondance de nomenclatures douanières franco-belge, rapport d’activité (2010), plan d’action 2013-2014, bulletin mensuel de la chambre syndicale « constructeurs français de machines agricoles » n° 23 de mars 1940, journal « moniteur officiel du commerce et de l’industrie » n°904 du 2 mai 1940 et n°1458 du 28 juin 1951, journaux « bulletin douanier » n° 1145 du 10 juillet 1934, n° 1469 du 31 décembre 1937, n° 1533 du 20-23 septembre 1938, n° 1619 du 22-25 août 1939, n° 1645 du 2-5 janvier 1940 et n° 1676 du 31 mai 1940, « journal officiel de la République française » n°236 du mercredi 18 septembre 1940.
Prise en charge du marché militaire : études sur l’avenir des coopératives (1986), rapports sur le 2e symposium national des Industries de l’Armement (1986).
