Notice descriptive

Syndicat adhérent – FIM-Bâtiment.

Cote : 2015 33 59
Contexte : Fédération des industries mécaniques - Énergétique (FIM-Énergétique). > FIM-Énergétique. > Relations et partenariats. > Fédération des industries mécaniques (FIM).
Présentation du contenu :

Comptes rendus de réunion, procès-verbal des conseils d’administration et des assemblées générales, projet de mesure concernant l’assurance-construction (1996), décision de la commission relative au modèle général d’agrément technique européen...

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Date : 1982-2003
Importance matérielle : 0.12 ml
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/1372522.1372744


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