Comptes rendus de réunion, procès-verbaux, support de présentation, arrêté ministériel (2001), projet de statuts et de règlement intérieur (2005), guide pratique (2007), rapport sur les installations de cogénération sous obligation d’achat...

Comptes rendus de réunion, procès-verbaux, support de présentation, arrêté ministériel (2001), projet de statuts et de règlement intérieur (2005), guide pratique (2007), rapport sur les installations de cogénération sous obligation d’achat (2007), transcription du discours du Président de la République sur les conclusions des États Généraux de l’Industrie (2010), rapport des groupes de travail, charte de progrès et de développement durable (2012), comptabilité, documentation, correspondance.
