Notice descriptive

Conseil d’administration et assemblée générale.

Cote : 2015 33 38
Contexte : Fédération des industries mécaniques - Énergétique (FIM-Énergétique). > FIM-Énergétique. > Création et fonctionnement du syndicat.
Présentation du contenu :

Comptes rendus de réunion, procès-verbaux, statuts (2006, 2009), rapports d’activité, rapports financiers, support de présentation, extraits de l’agenda du président, comptabilité, correspondance.

Date : 2006-2015
Importance matérielle : 0.109 ml
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/1372496.1372715


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