Notice descriptive

Conseil d’administration et assemblée générale.

Cote : 2015 33 23
Contexte : Fédération des industries mécaniques - Énergétique (FIM-Énergétique). > Syndicats absorbés par la FIM-Énergétique. > Syndicat des turbines et de matériels énergétiques lourds (SYTEMEL). > Création et fonctionnement du syndicat.
Présentation du contenu :

Comptes rendus, rapport d’activité, comptabilité, procès-verbaux, rapport moral, statuts (1991), enquête trimestrielle de branche, enquête sur la Chambre syndicale des constructeurs de gros matériels électrique – Groupement de la mécanique lourde...

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Date : 1978-2007
Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/1372478.1372690


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