Notice descriptive
1998-2001.
Cote : 2015 33 5
Contexte : Fédération des industries mécaniques - Énergétique (FIM-Énergétique). > Syndicats absorbés par la FIM-Énergétique. > Syndicat des constructeurs de moteurs à combustion interne (SCMCI). > Création et fonctionnement du syndicat. > Conseil d’administration et assemblée générale.
Présentation du contenu : 
Directives sur les engins mobiles non routiers et sur le bruit (1998), étude sur « global marine propulsion & auxiliary engines report series » (1998), étude comparative des réglementations environnementales (2000) statuts du Conseil...
Date : 1998-2001
Modalités d'accès :
25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique
Identifiant ARK : ark:/60879/1372453.1372664
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