Notice descriptive

Fédération des industries mécaniques - Énergétique (FIM-Énergétique).
- Syndicats absorbés par la FIM-Énergétique.
  - Syndicat des constructeurs de moteurs à combustion interne (SCMCI).
    - Création et fonctionnement du syndicat.
      - Conseil d’administration et assemblée générale.

1996-1997.

Cote : 2015 33 4

Contexte : Fédération des industries mécaniques - Énergétique (FIM-Énergétique). > Syndicats absorbés par la FIM-Énergétique. > Syndicat des constructeurs de moteurs à combustion interne (SCMCI). > Création et fonctionnement du syndicat. > Conseil d’administration et assemblée générale.

Présentation du contenu :

Extrait du journal officiel des communautés européennes, arrêtés du ministère de l’environnement (1997), projet de loi, projet de directive, rapport annuel (1997), rapport moral, étude du commerce extérieur, étude comparative sur les émissions...

Date : 1995-1998

Modalités d'accès :

25 ans : Délib. du Gouvernement, relations extérieures, monnaie, crédit, infractions fiscales et douanières, secret industriel, statistique

Identifiant ARK : ark:/60879/1372452.1372663