Notice descriptive

Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).
- Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE).
  - Fonctionnement et vie de la section syndicale nationale.
    - Réunions statutaires.
      - Conférence nationale de branche.

Conférence nationale de branche du 16 au 20 novembre 1992 (Piriac-sur-Mer, Loire-Atlantique).

Cote : 2017 3 25

Contexte : Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi). > Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE). > Fonctionnement et vie de la section syndicale nationale. > Réunions statutaires. > Conférence nationale de branche.

Présentation du contenu :

Bilan d’activités, Textes et amendements, rapport de stage de préparation, ordre du jour, règlement intérieur, formulaire d’enquête sur les délégués, livret reprenant les textes votés.

Date : 1992

Identifiant ARK : ark:/60879/1243126.1244204

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Section syndicale nationale Confédération française démocratique du travail de l’Agence nationale pour l’emploi (CFDT-ANPE) ; puis Syndicat national unitaire de l’Agence nationale pour l’emploi (SNU-ANPE) puis de Pôle emploi (SNU-Pôle emploi).

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