Notice descriptive

Desmarais, traitement des huiles végétales puis du pétrole.

Autorisations spéciales d'importation.

Cote : 130 AQ 1 à 3

Contexte : Desmarais, traitement des huiles végétales puis du pétrole.

Date : 1924 - 1963

Importance matérielle : 0.41 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/1176446

Sous-Notice(s)

1. Premières demandes d'autorisations spéciales ; 2. Évolution des autorisations spéciales ; 3. Unification du régime ; 4. Mécanisme des...
1. Premières demandes d'autorisations spéciales ; 2. Évolution des autorisations spéciales ; 3. Unification du régime ; 4. Mécanisme des A3 et des A20 [Les A3 sont des autorisations spéciales d'importer pour 3 ans et les A20 pour 20 ans. ] ; 5. Autorisations d'importation de brut.
1. Deuxième train des autorisations spéciales ; 2. Troisième train des autorisations spéciales ; 3. Quatrième train des autorisations...
1. Deuxième train des autorisations spéciales ; 2. Troisième train des autorisations spéciales ; 3. Quatrième train des autorisations spéciales ; 4. Cinquième train d'autorisations spéciales.
1. Renouvellement des A3 ; 2. Autorisations spéciales de 1950-1951 ; 3. Renouvellement des A3 ; 4. Renouvellement des autorisations de...
1. Renouvellement des A3 ; 2. Autorisations spéciales de 1950-1951 ; 3. Renouvellement des A3 ; 4. Renouvellement des autorisations de raffinage ; 5. Imputations sur les autorisations spéciales.

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Desmarais, traitement des huiles végétales puis du pétrole.

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