Notice descriptive
Règlement général sur l'exploitation des mines.
Cote : 40 AS 34 à 39
Contexte : Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides).
Date : 1889 - 1942
Identifiant ARK : ark:/60879/1172860
Sous-Notice(s)
- Enquête parlementaire de 1903 ; Projet de règlement général sur l'exploitation des mines.
- Commissions d'examen au C.C.H.F.
- Cas particuliers : mines à conditions difficiles, mines métalliques et mines de fer.
- Les textes ; demandes de dérogation ; décret du 25 septembre 1913 ; décrets du 8 septembre 1921 ; présidence du conseil.
- Conditions d'établissement des dépôts d'explosifs ; règlements d'atelier ; durée de la journée de travail dans les mines.
- Durée de la journée de travail dans les mines ; réglementation de l'emploi de l'électricité dans les mines.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides).Le formulaire de recherche :
