Notice descriptive
Lettres - circulaires et circulaires de jurisprudence.
Cote : 40 AS 5 à 26
Contexte : Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides).
Présentation du contenu : 
Ces lettres circulaires sont dactylographiées ou ronéotées et portent un numéro d'avril 1916 (n° 120) au 15 juin 1940 (n° 1895).
Avec la liste des lettres-circulaires du C.O.H. de décembre 1941 à décembre 1943 ; avec la lettre circulaire du 7...
Date : 1900 - 1944
Identifiant ARK : ark:/60879/1172826
Sous-Notice(s)
- 21 février 1900-juin 1917.
- Juillet 1917-décembre 1918.
- Janvier 1919-juin 1922.
- Juillet 1922-juin 1926.
- Juillet 1926-juin 1929.
- Juillet 1929-juin 1931.
- Juillet 1931-décembre 1932.
- Janvier 1933-janvier 1934.
- Février 1934-mai 1935.
- Juin 1935-juin 1936.
- Juillet 1936-mai 1937.
- Juin 1937-février 1938.
- Mars 1938-14 novembre 1938.
- 14 novembre 1938-30 juin 1939.
- Juillet-décembre 1939.
- Janvier-octobre 1940.
- Novembre 1940-avril 1941.
- Mai 1941-janvier 1942.
- Février-décembre 1942.
- Janvier-août 1943.
- Septembre 1943-février 1944.
- Mars-décembre 1944.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Comité central des houillères de France (puis Comité d'organisation de l'industrie des combustibles minéraux solides).Le formulaire de recherche :
