Notice descriptive

Boussac : entrée 1987 3.
- Groupe Boussac.
  - Filiales et entreprises absorbées.
    - Société anonyme des établissements Émile Fumat frères.

Constitution de l'affaire.

Cote : 1987 3 303 à 304

Contexte : Boussac : entrée 1987 3. > Groupe Boussac. > Filiales et entreprises absorbées. > Société anonyme des établissements Émile Fumat frères.

Date : 1941 - 1968

Identifiant ARK : ark:/60879/1128217

Sous-Notice(s)

Renseignements sur l'affaire Fumat, communiqués à M. Boussac par M. Léon Lagache (1941). Préliminaires : notes et premiers projets de...
Renseignements sur l'affaire Fumat, communiqués à M. Boussac par M. Léon Lagache (1941). Préliminaires : notes et premiers projets de conventions d'association (1941) ; projets de statuts (1942) ; projet de protocole (1942). Accords (31 mars 1942). Statuts modifiés (1946) ; rapport du commissaire aux apports, procès-verbal de l'assemblée générale constitutive (1942) ; publication dans le «Moniteur judiciaire» (juillet 1942) ; liste des actionnaires (1942, 1944). Accords commerciaux (1944). Correspondance et notes diverses (1945-1946). Correspondance relative aux transferts d'actions (1945-1948, 1964).
Correspondance cernant la fondation de la SOMIM (annexe de Fumat, SARL) (1948-1951). Notes sur la répartition des parts (1951). Projet...
Correspondance cernant la fondation de la SOMIM (annexe de Fumat, SARL) (1948-1951). Notes sur la répartition des parts (1951). Projet de conventions et notes concernant ce projet (janvier 1957). Lettre de R. Delaye concernant la modification des statuts (juin 1957). Rapport de la gérance, exercice 1964 (1964). Texte des résolutions proposées par le gérant au vote des associés (1968).

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L'inventaire :

Boussac : entrée 1987 3.

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