Notice descriptive

Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2011 25.
- Fonctionnement et vie de l'association.
  - Personnel.
    - Salariés.

Taxes.

Cote : 2011 25 165 à 166

Contexte : Restaurants du cœur (Les) - Relais du cœur (Les) : entrée 2011 25. > Fonctionnement et vie de l'association. > Personnel. > Salariés.

Date : 1985 - 1999

Identifiant ARK : ark:/60879/1124050

Sous-Notice(s)

Taxes sur les salaires (1986-1999) - travaux d'utilité collective : conventions, dossiers personnels, attestations, demandes d'admission...
Taxes sur les salaires (1986-1999) - travaux d'utilité collective : conventions, dossiers personnels, attestations, demandes d'admission au bénéfice de la rémunération forfaitaire. (1985-1988) - URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1986-1989), avis de versements et d'affiliation (1986-1989) - travail d'intérêt général : dossier personnel. (1987-1988) - dossier médecine du travail et retraite complémentaire du personnel (1986-1987).
Taxe sur les salaires, cotisations sociales, transfert des données sociales.