Notice descriptive

Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56.
- Filiales et participations.

OGIP-Micro.

Cote : 2002 56 253 à 260

Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Filiales et participations.

Date : 1983 - 1992

Identifiant ARK : ark:/60879/1122876

Sous-Notice(s)

Dossiers Juridiques (versement capital BNP 1983, passage SARL/SA, conventions de règlements commerciaux et financiers HBNPC,...
Dossiers Juridiques (versement capital BNP 1983, passage SARL/SA, conventions de règlements commerciaux et financiers HBNPC, actionnariat du 4 novembre 1988...).
Assemblée Générale Extraordinaire (A.G.E.) du 3 novembre 1988 - Augmentation de capital, Assemblées Générales Ordinaires (A.G.O.)...
Assemblée Générale Extraordinaire (A.G.E.) du 3 novembre 1988 - Augmentation de capital, Assemblées Générales Ordinaires (A.G.O.) 1986-1988, statuts, formalités de constitution.
A.G.E. et A.G.O.
Cession partielle de fonds de commerce à NATEL 8 septembre 1989, transfert du siège social à Douai, Kbis en date du 14 septembre 1989,...
Cession partielle de fonds de commerce à NATEL 8 septembre 1989, transfert du siège social à Douai, Kbis en date du 14 septembre 1989, bordereau de cotisation VPS.
Analyse des ventes 1988, balance clients AGEE 2ème semestre 1988, stocks valorisés au 30 juin 1988, cession de fonds de commerce mars...
Analyse des ventes 1988, balance clients AGEE 2ème semestre 1988, stocks valorisés au 30 juin 1988, cession de fonds de commerce mars 1989 vers NATEL 8 et vers PROGICAL.
Déclaration fiscale et comptes annuels 1988-1989, Grand Livre Général 1991, FSI Litige.
Dossier de révision CMS au 31 décembre 1988 (analyse des comptes et écritures de clôture), dossier de révision CMS au 30 septembre 1988...
Dossier de révision CMS au 31 décembre 1988 (analyse des comptes et écritures de clôture), dossier de révision CMS au 30 septembre 1988 (avant fusion des comptabilités), dossier de révision CMS au 31 août 1988, dossier immobilisation au 30/06/88, dossier apport partiel d'actifs HBNPC?OGIP au 30 juin 1988.

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