Notice descriptive
Service Environnement.
Cote : 2002 56 3339 à 3492
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56.
Date : - s.d.
Identifiant ARK : ark:/60879/1121959
Sous-Notice(s)
- Revues de presse, Toxicité.
- Note interne CdF, position des pouvoirs publics, relation avec les pouvoirs publics, groupe ministériel.
- Effet de serre, Taxes.
- AIE (Agence Internationale de l'Energie), Clean Coal Technologies - Méthane, 1992-1995.
- AIE / GES - WCI (World Coal Institute).
- AIE, Energy Research an Technology.
- AIE, CdF, CODETEC, CPM.
- AIE, OCDU, ONU, publications désulfuration de fumées, déchets, Politique CO2, Technologie CO2, 1991-1996.
- AIE / ONU CO2, congrès de Rio.
- Cendres volantes, ciment, normalisation CV charbon, valorisation dossier Surschiste Mâchefer, 1992-1997.
- Convention de Bâle, document de travail.
- Textes réglementaires.
- Taxations et subvention - Air, eau, déchets.
- GES - Méthane.
- GES - Taxes Trading.
- Effet de serre, taxation du CO2, Taxe Trading.
- GES - Plaquettes commerciales, working group.
- GIC - Acidification, projets EDF / Ernelectric.
- GIC - Projet Bat. turbines à gaz.
- GIC - Ademe, DGX1.
- Bat, dossier presse, EAM, CIR.
- PIC / CdF, arrêté, moteur-turbine, colloque de Marseille Energie / Environnement, pollution urbaine.
- PIC / CdF, nomenclature.
- CEPCEO - risques majeurs hygiène du travail, substances existantes, registre des émissions polluantes, transport maritime.
- Groupe de contact Environnement, réunions.
- CEPCEO - Institution, correspondance, responsabilité civile, audit environnement.
- Groupe de travail CEE / ONU à Genève, classification des charbons, projet final.
- Mise au point du projet final, classification des charbons.
- Classification des charbons CEE / ONU, normes.
- CEE / ONU, classification et utilisation des charbons.
- Union Européenne, 5ème programme.
- Union Européenne, Politique européenne de l'environnement.
- Révision du 5ème programme d'action pour l'environnement.
- CEEC - Politique européenne de l'énergie.
- Club de Bruxelles, Réseau transeuropéen d'énergie.
- Parlement Européen, club de Bruxelles, livret vert, développement soutenable, débat, changement climatique.
- CME (Conférence Mondiale de l'Energie) / UE - Politique énergétique européenne.
- Acte unique, CECA, Pays membres.
- UE, projets.
- UE, programme Thermie.
- UE, règlement air, eau, déchets, risques.
- Groupe de travail, cogénération énergie / environnement.
- Organismes Ineris, Orec, Afnor, Orin / Espol.
- Commission constructeurs : AEE, FGD Drax, Nat. Power, Hitachi.
- Commission Electricité, comptes-rendus réunions.
- Commission, documents techniques CdF Energie, Provence centrale.
- Commissions Centrales Thermiques, mise aux normes LFC.
- Dépenses environnement, sols pollués.
- Cendres, conférence de Bâle : argumentaires CdF / EDF, CA Surschiste.
- Air - essai CNPF.
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