Notice descriptive
CLIMADEF.
Cote : 2002 56 3281 à 3294, 2002 56 3301 à 3305
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction financière. > Direction stratégie et développement.
Date : 1965 - 1994
Identifiant ARK : ark:/60879/1121124
Sous-Notice(s)
- Prêts à court terme.
- Comptes, comptabilité conventionnelle.
- Résultats et bilans + statuts.
- Déduction fiscale, transfert TVAZ.
- Notes et rapports.
- A.G. et C.A.
- A.G. et C.A. + protocole.
- Contrôle fiscal, convention, évaluation.
- Protocoles et conventions.
- Documents comptables.
- Comité de direction.
- C.A.
- Contrôle fiscal.
- A.G., protocoles, statuts, plaquettes, divers (1989-1994). P.V. C.A. et A.G. (1988-1990).
- P.V. C.A. et A.G.
