Notice descriptive
Travail et Relations sociales (TRS).
Cote : 2002 56 4517 à 4675
Contexte : Charbonnages de France : échelon central. Entrée 2002 56. > Direction des Affaires sociales.
Date : 1936 - 1983
Identifiant ARK : ark:/60879/1120196
Sous-Notice(s)
- CdF Chimie, travaux du groupe de travail, réponses syndicales.
- Contrat de travail : notes d'études.
- Conventions collectives.
- CdF Chimie, renseignements sur des sociétés chimiques.
- CdF Chimie.
- Bit, Commission Industrie Charbonnière.
- Médiation :
- Statut du Mineur.
- Commissions Nationales Paritaires (CNP) spéciales Ingénieurs, cas particuliers (affaires).
- Commissions Paritaires, élections.
- Commission Paritaire Nationale, PV des réunions.
- Syndicat, activités syndicales, généralités, textes.
- Syndicat, revendications syndicales.
- Houillères avant 1969 : historique et situation.
- Comité d'Entreprise.
- ACT - CHSCT.
- Nouvelles grilles - réunions syndicales, études.
- Congés payés, manuels pratiques.
- Nationalisation.
- Législation du Travail, anciens textes.
- Convention ouvrière.
- ETAM, protocole du 29 octobre 1970.
- Salaires - études, rémunérations.
- Etudes des salaires.
- Comparaisons salaires EDF, SNCF, Mines...
- Salaire garanti - Etats-Unis, Luxembourg.
- Dossier M. Blaclard, salaires.
- Mensualisation.
- Prime.
- Garanties en cas de mutation interhouillère.
- Avantages en nature Ingénieurs et Employés.
- Toutée Grégoire, dossier d'études.
- Toutée Grégoire, dossier divers.
- Toutée Grégoire, comparaisons.
- Commissions Salaires.
- Comparaisons salaires 1969-1970 et ajustements.
- Rapport Toutée Grégoire, Delors et la suite.
- Patrimoine immobilier.
- Accession à la propriété, enquête.
- Circulaires.
- Notes intérieures et notes de fond pour D.G.
- Décisions générales.
- Décisions générales de 1966 à 1979. - Direction Générale - Reconversions.
- Direction Générale.
- Travail manuel, Réunion DATAR - GETAM.
- Sarre.
- Chômage - guide pratique de l'assurance chômage, législation du Travail.
- Assistance Technique Minexport - ETR.
- Récession charbonnière - Stage général.
- Commission Nationale de la Main d'oeuvre.
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