Notice descriptive
Taxes.
Cote : 1997 32 1917 à 1921
Contexte : Coopérative centrale du personnel des mines devenue Coopérative centrale du pays minier (CCPM) (et autres coopératives absorbées). > Archives des coopératives fusionnées avec la CCPM. > L'Ouvrière d'Avion. > Finances.
Date : 1931 - 1957
Identifiant ARK : ark:/60879/1109817
Sous-Notice(s)
- Taxe à l'habitat et à la construction : correspondance.
- Taxe d'apprentissage : avertissements.
- Taxes sur le chiffre d'affaire : déclarations, récapitulatifs, bulletins d'information, correspondance.
- Enregistrement taxe à l'habitat : déclarations, récapitulatifs, correspondance.
- Taxes diverses : registre.
