Notice descriptive
Impôts.
Cote : 1997 32 1904 à 1916
Contexte : Coopérative centrale du personnel des mines devenue Coopérative centrale du pays minier (CCPM) (et autres coopératives absorbées). > Archives des coopératives fusionnées avec la CCPM. > L'Ouvrière d'Avion. > Finances.
Date : 1926 - 1957
Identifiant ARK : ark:/60879/1109803
Sous-Notice(s)
- Déclarations annuelles mutilés et pères de famille : correspondance, circulaires, listes.
- Impôts sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) : déclaration, correspondance, acomptes provisionnels: correspondance, avis.
- Déclarations annuelles : déclarations, correspondance.
- Impôts sur les sociétés : déclarations, correspondance.
- Contributions.
- Contributions indirectes : déclarations, correspondance, bulletin de notification, note d'information.
- Impôts sur intérêts, caisse d'économie : états des intérêts, correspondance.
- Impôts sur les jetons de présence : correspondance, liste.
- Bordereaux de versements : correspondance.
- Impôt de 5%.
- Frais généraux : dépouillements.
- Correspondance avec l'inspecteur des contributions.
Pour aller plus loin
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