Notice descriptive

Comité central des armateurs de France (CCAF).
- Deuxième versement (1986).

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Dossiers thématiques (B à V).

Cote : 52 AS 384 à 466, 469 à 500

Contexte : Comité central des armateurs de France (CCAF). > Deuxième versement (1986).

Date : 1866-1959

Importance matérielle : 45.897 ml

Identifiant ARK : ark:/60879/1092844

Sous-Notice(s)

Bureau international du travail.
Chambre de commerce internationale. - Charbons.
Code disciplinaire et pénal de la marine marchande. (dossier de M. de Rousier) p.v. et notes du conseil supérieur de la navigation maritime.
Code disciplinaire et pénal de la marine marchande. (dossier de M. de Rousier) p.v. et notes du conseil supérieur de la navigation maritime.
Code disciplinaire et pénal international. B. I. T ; Colonies et marine marchande ; Combustibles liquides.
C.C.A.M. (1950-1959) ; Colonies. Transports maritimes entre la métropole et les colonies, rapports, brochures (1931-1939) ; Comité de...
C.C.A.M. (1950-1959) ; Colonies. Transports maritimes entre la métropole et les colonies, rapports, brochures (1931-1939) ; Comité de coordination aérien et maritime, colonies et divers ; Commission technique et consultative de la marine marchande. Correspondance, notes et comptes-rendus des réunions (1943-1949).
Comités divers (1939-1959) ; Comité consultatif des transports entre la métropole et l'Afrique (1935-1945) ; Comités d'entreprises...
Comités divers (1939-1959) ; Comité consultatif des transports entre la métropole et l'Afrique (1935-1945) ; Comités d'entreprises (1945-1955) ; C.C.E.E.(plan Marshall) (1947) ; Comité maritime international (1904-1922, 1923-1926).
Comité maritime international (1926-1933) ; Commission de défense de la marine marchande française (1934-1936) ; Commission...
Comité maritime international (1926-1933) ; Commission de défense de la marine marchande française (1934-1936) ; Commission extraparlementaire de la marine marchande (1909-1911 et 1922-1927).
Conférence économique et monétaire mondiale ; Armateurs de voiliers (1903) ; Congés payés (1936-1939, 1939-1953) ; Congrès : des...
Conférence économique et monétaire mondiale ; Armateurs de voiliers (1903) ; Congés payés (1936-1939, 1939-1953) ; Congrès : des colonies de français (1925-1939), au cours de l'exposition internationale de Paris (1937), divers (1947-1959) ; Expositions flottantes.
Connaissements.
Connaissements ; Conseil supérieur de la navigation maritime ; Conseil supérieur de la marine marchande.
Conseil national économique. Notes, rapports, voeux (1925-1936) ; Contrebande, fraudes (1921-1927) ; Constructions navales. Notes et...
Conseil national économique. Notes, rapports, voeux (1925-1936) ; Contrebande, fraudes (1921-1927) ; Constructions navales. Notes et correspondance (1916-1938).
Constructions navales. Notes et correspondance, actes (1916-1952) ; Crédit hypothécaire maritime. Hypothèque maritime (1904-1922) ;...
Constructions navales. Notes et correspondance, actes (1916-1952) ; Crédit hypothécaire maritime. Hypothèque maritime (1904-1922) ; Crédit maritime. Office national de crédit maritime (1924-1925). Avaries (1939).
Crédit maritime. Régime de la construction navale (1929-1941) ; Courtiers d'assurances maritimes (1912-1950) ; Décorations : légion...
Crédit maritime. Régime de la construction navale (1929-1941) ; Courtiers d'assurances maritimes (1912-1950) ; Décorations : légion d'honneur (1925-1950), ordre du mérite maritime (1950-1952).
Dividendes des compagnies maritimes.
Dividendes des compagnies maritimes (1900-1936) ; Dommages maritimes de guerre. Actes, correspondance et brochures (1915-1919) ;...
Dividendes des compagnies maritimes (1900-1936) ; Dommages maritimes de guerre. Actes, correspondance et brochures (1915-1919) ; Douanes. Dossiers généraux (1901-1939).
Douanes.
Douanes. Enregistrements des droits de douanes et d'importation (1927-1952) ; Droits d'enregistrement (1915-1953). Droits...
Douanes. Enregistrements des droits de douanes et d'importation (1927-1952) ; Droits d'enregistrement (1915-1953). Droits d'enregistrement des contrats en "time charter" (1930-1953) ; Droits et taxes. Divers (1904-1910). Droits de timbre (1933-1935) ; Droits et taxes. Embarquement, débarquement (1944-1951). Réforme du droit de quai (1914).
Droit de quai (1928) ; International maritime conférence and Baltic (1905-1929, 1930-1939).
International maritime conférence and Baltic (1922-1953) ; International shipping conférence (1921-1926, 1927-1939).
International shipping conférence.
International shipping conférence (1928) ; International shipping federation (1924-1930, 1931-1935).
International shipping federation.
Pétroles. Combustibles liquides.
Combustibles liquides. Guerre de 1939-1945, dossier général. Tarifs, application charte partie d'affrètements pétroliers, actes...
Combustibles liquides. Guerre de 1939-1945, dossier général. Tarifs, application charte partie d'affrètements pétroliers, actes administratifs, ravitaillement des navires français (1939-1953). Tarif des frets pétroliers (1940). Commission du trafic (1950). Comité pétrolier (1954).
Travaux du comité des effectifs.
Émigration. Bureau international du Travail (B.I.T).
Engagement.
Enseignement maritime.
Explosifs et marchandises dangereuses.
Fret. Dossier général.
Fret. Tarifs divers (1939-1956) ; Froid, navires frigorifiques. Transports de bananes, viandes congelées (1903-1939) ; Liquidation de la...
Fret. Tarifs divers (1939-1956) ; Froid, navires frigorifiques. Transports de bananes, viandes congelées (1903-1939) ; Liquidation de la flotte d'État. Dossier général (1919-1923).
Liquidation de la flotte d'État. Actes administratifs (1919-1923) ; Grèves. Dossier général (1908-1936, 1936-1948).
Guerre de 1939-1945.
Guerre de 1939-1945 (suite) : dossier particuliers et actes divers jusqu'en 1952 ; Heure, hydrographie (1903-1938) ; Hygiène (1938) ;...
Guerre de 1939-1945 (suite) : dossier particuliers et actes divers jusqu'en 1952 ; Heure, hydrographie (1903-1938) ; Hygiène (1938) ; Impôts : bénéfice de guerre (1915-1929).
Impôts.
Incendies. Sécurité à bord des navires (1936-1947) ; Inscription maritime. Divers (1903-1939) ; International chamber of shipping...
Incendies. Sécurité à bord des navires (1936-1947) ; Inscription maritime. Divers (1903-1939) ; International chamber of shipping (1947-1950).
International chamber of shipping. Standing comite et assemblées générales. Compte rendu et réunions diverses (1947-1958).
Invalides. Dossiers parlementaires. Divers (1874-1936). Services d'assurances des marins. loi du 1er janvier 1936 (1930-1938) ;...
Invalides. Dossiers parlementaires. Divers (1874-1936). Services d'assurances des marins. loi du 1er janvier 1936 (1930-1938) ; Inventions (1903-1939).
Jauge. Divers (1903-1933) ; Lignes de charge. Convention des lignes de charges, Londres 1930.
Lignes de charge. Convention des lignes de charges. Londres 1930. Administration. Rapports des commissions. Franc-bord.
Lignes de charge. Convention des lignes de charges. Londres, 1930. "Drafting, tankers et spécial types", "Timber deck cargoes, technical...
Lignes de charge. Convention des lignes de charges. Londres, 1930. "Drafting, tankers et spécial types", "Timber deck cargoes, technical and zones commitees" ; Lignes de navigation (1903-1939).
Machines (1916-1957) ; Marchandises. Vols dans les ports (1944-1950) ; Marchés (1938) ; Lois sur la marine marchande (1866-1893 et 1902).
Marine marchande.
Mobilisation de la flotte de commerce.
Mobilisation. Charte partie du 17 novembre 1957. Mise à la disposition de la Défense Nationale des navires de commerce, pour opérations...
Mobilisation. Charte partie du 17 novembre 1957. Mise à la disposition de la Défense Nationale des navires de commerce, pour opérations au Moyen-Orient, suite à la nationalisation du canal de Suez (1956-1959) ; Mobilisation (1956-1959) ; Mécaniciens. Divers (1925-1946).
Navigation intérieure et sur le Rhin (1919-1942) ; Navigation en temps de guerre (1935-1945) ; Navires à moteur. Brochures et coupures...
Navigation intérieure et sur le Rhin (1919-1942) ; Navigation en temps de guerre (1935-1945) ; Navires à moteur. Brochures et coupures de presse (1903-1939).
Outillage (1903-1933 et 1942-1944) ; Nourriture des passagers (1920-1939).
Passages, taxes dite "Tasso" (1926-1939) ; Passagers (1939-1945) ; Passagers clandestins (1920-1941).
Pavillon.
Pavillon. Droits de présence (1936) ; Pavillon. Protectionnisme étranger. Allemagne à États-Unis (1921-1940) ; Pensions des gens de mer....
Pavillon. Droits de présence (1936) ; Pavillon. Protectionnisme étranger. Allemagne à États-Unis (1921-1940) ; Pensions des gens de mer. Refonte du régime des pensions des gens de mer. Projet Baudouin (1921-1926).

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