Notice descriptive

Le Blan (et Desurmont) : entrée 1989 9.
- Desurmont.
  - Constitution de l'affaire.

Actes de société.

Cote : 1989 9 1 à 4

Contexte : Le Blan (et Desurmont) : entrée 1989 9. > Desurmont. > Constitution de l'affaire.

Date : 1911 - 1978

Identifiant ARK : ark:/60879/1087575

Sous-Notice(s)

Transformations de la société.
Statuts du 6 mars 1924 ; extraits de statuts du 30 octobre 1947 ; statuts du 18 mars 1963 ; du 7 juin 1968 ; statuts du 7 juin 1969...
Statuts du 6 mars 1924 ; extraits de statuts du 30 octobre 1947 ; statuts du 18 mars 1963 ; du 7 juin 1968 ; statuts du 7 juin 1969 contenant un procès-verbal de l'AG du 20 mai 1969.
Acte de constitution de la société, 1920 ; modification de la société, 7 avril 1923 ; feuille de présence à l'assemblée générale...
Acte de constitution de la société, 1920 ; modification de la société, 7 avril 1923 ; feuille de présence à l'assemblée générale constitutive de la société de commandite simple, 7 mars 1924 ; copie du dépôt de procuration par les héritiers Desurmont dans la succession des époux Desurmont-Dazin, 9 septembre 1978.
Déclarations d'inscriptions modificatives au registre du commerce (modèles B, D, D bis) ; journaux d'annonces légales certifiées ;...
Déclarations d'inscriptions modificatives au registre du commerce (modèles B, D, D bis) ; journaux d'annonces légales certifiées ; récépissés de dépôt d'actes de société et d'extraits du registre de commerce (décret du 9 août 1953).

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Le Blan (et Desurmont) : entrée 1989 9.

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