Notice descriptive
Soleil-Incendie.
Cote : 145 AQ 1 à 51
Contexte : Soleil-Aigle (groupe et filiales), assurances. > Statuts, assemblées générales et conseils d'administration.
Date : 1829-1968
Importance matérielle : 2.871 ml
Identifiant ARK : ark:/60879/1081650
Sous-Notice(s)
- Statuts, lois et conventions, conditions générales de l'assurance et règlement de la caisse de prévoyance des employés.
- Rapports imprimés des Assemblées générales.
- Registres des délibérations : procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales.
- Conseil d'administration : registres des procès-verbaux.
- Comité des censeurs : registres des procès-verbaux.
- Assemblées générales : registres des procès-verbaux.
- Dossiers des assemblées générales.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Soleil-Aigle (groupe et filiales), assurances.Le formulaire de recherche :
