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Librement communicable. En effet, les délais applicables sont ceux du Code du patrimoine par analogie avec les archives publiques : ils sont tous échus.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
La composition typologique du fonds, dans lequel s'entremêlent un demi-millier de pièces disparates, évoque un patchwork anthropomorphique, où chaque parcelle de tissu s'affiche, susceptible d'éveiller un intérêt, d'ouvrir une piste en faveur de la compréhension des moeurs et des pratiques d'autrefois.
Ici, Paris et sa banlieue, au temps de la Belle Époque, font office de noeud névralgique.
Ce fonds est le résultat de la fusion de deux unités de conditionnement, retrouvées au sein de l'entrée 2010 12 (archives de personnels d'anciennes compagnies minières dévolues à la Caisse autonome des retraites des ouvriers mineurs - CAROM), en provenance du Centre historique des archives nationales (CHAN) de Paris. Constituées suivant une logique que les années ont rendue énigmatique, elles contiennent chacune des pièces a priori isolées entre elles, et organiquement autonomes par rapport aux autres fonds conservés aux ANMT.
L'hypothèse la plus vraisemblable qui puisse être posée...
L'hypothèse la plus vraisemblable qui puisse être posée consiste à considérer ces morceaux égarés comme émanant de fonds bancaires, les banques étant toujours très documentées sur leurs clients.
La décision de les réunir a le mérite d'avoir fait revêtir à ces documents un numéro d'entrée commun, permettant ainsi leur cotation et leur communication quasi-immédiate en salle de lecture. Le dossier d'entrée, créé à l'occasion, reste quant à lui orphelin de toute pièce juridique.
Le traitement a mis en évidence 85 producteurs récurrents, hiérarchisés suivant un ordre alphabétique, qui se définissent par la possibilité scientifique de se voir associer à deux pièces différentes, au moins.
Enfin, le classement des pièces non-attribuées à un producteur récurrent procède également d'un ordre alphabétique, sur la base des typologies disponibles.
Réalisé avec Ligeo Archives