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  Réorganisation de la gestion et de l'exploitation des chemins de fer de petite et grande ceintures.

  Cote : 75 AQ 60 à 62

  Contexte : Syndicat des chemins de fer de ceinture

  Date : 1902 - 1935

  Bibliographie :

  Les cotes 60-61 et 62 sont citées dans un article de Georges Weill, directeur des services d'archives des Hauts-de-Seine, paru dans la Gazette des archives (1965, n°51, p. 233-240), respectivement sous les numéros provisoires 59-62 et 63.

  

  Les cotes 60-61 et 62 sont citées dans un article de Georges Weill, directeur des services d'archives des Hauts-de-Seine, paru dans la Gazette des archives (1965, n°51, p. 233-240), respectivement sous les numéros provisoires 59-62 et 63.

  

  Identifiant ARK : ark:/60879/1104368

  
  
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    Dossier 1. Dissolution du Syndicat des deux Ceintures - Dossier 2. Réorganisation de la gestion des chemins de fer de Ceinture en...

    Dossier 1. Dissolution du Syndicat des deux Ceintures - Dossier 2. Réorganisation de la gestion des chemins de fer de Ceinture en application de l'arrangement du 27 août 1934, mis en application à partir du 1er janvier 1935 ; Dossier 3. Commission mixte chargée de régler la reprise des approvisionnements des chemins de fer de Ceinture, créée en décembre 1934.

    Cote : 75 AQ 61

    Contexte : Syndicat des chemins de fer de ceinture > Réorganisation de la gestion et de l'exploitation des chemins de fer de petite et grande ceintures.

    Présentation du contenu :

    Dossier 1. Dissolution du Syndicat des deux Ceintures :

    • carte des réseaux Ceinture de Paris et des lignes de rayon (1933) ; schéma représentatif du transit des marchandises sur la grande ceinture, 1932.
    • Plans de la petite ceinture : carte...

    

    Dossier 1. Dissolution du Syndicat des deux Ceintures :

    • carte des réseaux Ceinture de Paris et des lignes de rayon (1933) ; schéma représentatif du transit des marchandises sur la grande ceinture, 1932.
    • Plans de la petite ceinture : carte générale et profils en long.
    • Projets d'arrangement successifs : textes du 2 juin 1933, du 11 mai 1934 et du 28 juillet 1934, ce dernier adopté par le Conseil d'État (1933-1934) ; arrangement portant dissolution du Syndicat des deux chemins de fer de Ceinture, 27 août 1934.
    • Décret du ministre des Travaux publics approuvant l'arrangement du 27 août 1934, 23 octobre 1934.

    Dossier 2. Réorganisation de la gestion des chemins de fer de Ceinture en application de l'arrangement du 27 août 1934, mis en application à partir du 1er janvier 1935 : mesures prises en ce qui concerne la conférence des directeurs, les rapports aux assemblées générales, le personnel, la retraite des agents, le matériel-voyageurs, la répartition des recettes de la Grande Ceinture, la ventilation et le remboursement des dépenses d'exploitation entre les réseaux, projet de réorganisation de la gestion des lignes des ceintures (17 sous dossiers), 1934-1935.

    Dossier 3. Commission mixte chargée de régler la reprise des approvisionnements des chemins de fer de Ceinture, créée en décembre 1934 : constitution de la Commission, procès-verbaux des réunions, correspondance concernant la répartition des matériaux et objets à reprendre par les grands réseaux, cartes et schémas divers concernant les marchandises transportées par la Grande Ceinture, 1926-1935.

    

    Date : 1926-1935

    Importance matérielle : 0.153 ml

    Identifiant ARK : ark:/60879/598780.1104370