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Fonds communicable et reproductible suivant les délais légaux prévus par le code du patrimoine par analogie avec les archives publiques.
La réutilisation des documents extraits du fonds est gratuite et libre, sous réserve des dispositions relatives aux droits de la propriété intellectuelle et au respect de la vie privée (voir les modalités d’application sur le site internet des ANMT).
L'entrée 2009 22 se compose de documents administratifs et commerciaux, de documents relatifs à la vie de l'entreprise et illustrés de nombreuses photos.
Ce fonds est entré aux Archives nationales du monde du travail en 2009. Il complète la précédente entrée (2005 69), du même producteur, donné par Swiss Life en 2005.
Les documents ont été décrits dans l'ordre de leur prise en charge, sans qu'un classement organique n'ait été effectué, ce qui explique l'apparence composite du présent bordereau. Une répartition par grandes catégories a été ajoutée en 2021 à l'occasion de la rétroconversion de l'instrument de recherche, celui-ci reste néanmoins imparfait.
Voir les autres entrées de l'agence de Roubaix Lloyd Continental conservées aux Archives nationales du monde du travail : 2005 62, 2011 7 et 2014 16.
Réalisé avec Ligeo Archives