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Calberson (société mère, filiales et entreprises associées) Inventaire complet (pdf)

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Présentation des notices

  • Service juridique.
    Cote :
    2005 3 1(6), 2(4), 3, 4(3) à 4(6), 5, 10(1), 28(3), 34, 35(4), 36, 37(2), 109(2), 174(1),...Ouvrir le détail
    Contexte : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
    Présentation du contenu :

    Les documents juridiques concernent les statuts, les contentieux, la propriété industrielle et immobilière ainsi que les registres du commerce.

    Date : 1885-1988
    Importance matérielle : 3.177 ml
    Identifiant ARK : ark:/60879/1391753

    • Propriété immobilière.
      Cote : 2005 3 2(4), 3, 4(3) à 4(6), 5, 37(2), 380 à 384
      Contexte : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées) > Service juridique.
      Date : 1885-1987
      Importance matérielle : 1.64 ml
      Identifiant ARK : ark:/60879/1391766

      • Fonds de commerce des succursales.
        Cote : 2005 3 380 à 383
        Contexte : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées) > Service juridique. > Propriété immobilière.
        Présentation du contenu :

        Baux, licence, cartes de transport et publications légales.

        Date : 1928-1984
        Importance matérielle : 1.08 ml
        Identifiant ARK : ark:/60879/1391770

        • 1939-1964.
          Cote : 2005 3 381
          Contexte : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées) > Service juridique. > Propriété immobilière. > Fonds de commerce des succursales.
          Date : 1939-1964
          Importance matérielle : 0.27 ml
          Identifiant ARK : ark:/60879/494472.1391772



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